Introduction légale
Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont mises à disposition des utilisateurs du site :

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Éditeur du site
David CLAPIER EI
Entreprise Individuelle (EI)
SIRET : 99115794200012
Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM).
Adresse : 41 avenue de Sauveterre de Rouergue, 12800 Naucelle, Aveyron, France
Téléphone : 0638176642
Email : dclapier@proton.me
Directeur de la publication : David CLAPIER

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Activité
Activité de praticien en harmonisation énergétique et guidance spirituelle.
Mention : Pratique de bien-être non médicale. Cette activité relève des Pratiques de Soins Non Conventionnels (PSNC) et ne se substitue pas à un avis ou un traitement médical. Aucun diagnostic ni ordonnance ne sont établis. Les clients ne doivent pas interrompre leur suivi médical ou leur traitement. Le praticien travaille en collaboration avec le corps médical, respecte un code éthique et déontologique, et est tenu au secret professionnel.

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Hébergement du site
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : https://www.wix.com

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Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par David CLAPIER EI via la plateforme Wix.
 

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, design, logo, structure) est la propriété exclusive de David CLAPIER EI, sauf mention contraire (notamment pour les vidéos intégrées depuis YouTube). Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de David CLAPIER EI. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible de sanctions civiles et pénales.

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Données personnelles et cookies
Des données personnelles (nom, téléphone, email, message) peuvent être collectées dans le cadre de la prise de rendez-vous ou de demandes d’information. Pour plus d’informations sur la collecte, le traitement, et la protection de vos données, ainsi que sur l’utilisation des cookies (notamment pour les vidéos YouTube intégrées), veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

 

Responsabilité
Les informations fournies sur ce site sont à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de David CLAPIER EI. Les séances proposées (harmonisation énergétique, guidance spirituelle) ne remplacent pas un traitement médical et ne constituent pas un acte de santé au sens du Code de la santé publique. David CLAPIER EI ne peut être tenu responsable des décisions prises par les utilisateurs sur la base des informations fournies sur le site, ni des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation des services proposés.

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Litiges et droit applicable
En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux services proposés, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Rodez, Aveyron, conformément au droit français. Le site et ses mentions légales sont régis par le droit français.

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Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez me contacter :

• Par email : dclapier@proton.me

• Par courrier : 41 avenue de Sauveterre de Rouergue, 12800 Naucelle, Aveyron, France

• Par téléphone : 0638176642