Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations de services proposées par David CLAPIER via le site https://dclapier.wixsite.com/thera ou directement par contact (téléphone, email). Elles régissent les relations contractuelles entre David CLAPIER, ci-après dénommé "le Prestataire", et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée "le Client", qui fait appel à ses services.
Le Prestataire propose des accompagnements énergétiques et spirituels (séances en présentiel ou en distanciel) dans un cadre de bien-être non médical. Ces prestations relèvent des Pratiques de Soins Non Conventionnels (PSNC) et ne se substituent pas à un avis ou un traitement médical. En réservant une prestation, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV, ainsi que les Mentions légales et la Politique de confidentialité.

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Article 1 : Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire fournit des prestations de bien-être énergétique et spirituel, incluant :

• Séances en présentiel, "La première séance" ou "les séances suivantes (séances de suivi)".

• Séance en distanciel, "Messages de vos Guides" ou "Harmonisation énergétique" .
  Ces prestations sont décrites sur les pages "Accueil et Tarifs" et "Descriptif des séances" du site.

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Article 2 : Nature des prestations
Les prestations proposées sont des accompagnements énergétiques et spirituels visant à favoriser le bien-être, l’équilibre énergétique, et l’éveil spirituel du Client. Elles incluent des techniques telles que l’harmonisation énergétique, la guidance spirituelle, le déparasitage, le passeur d’âme, et l’activation des perceptions (clair-ressenti, clairvoyance, etc.).
Ces prestations ne constituent pas des actes médicaux ou paramédicaux. Elles ne permettent pas de diagnostiquer, traiter, ou guérir des maladies, et ne remplacent pas un suivi médical. Le Client s’engage à ne pas interrompre un traitement médical en cours.
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Article 3 : Modalités de réservation

• Les prestations sont accessibles uniquement sur rendez-vous, pris directement avec le Prestataire par téléphone (0638176642) ou email pour les séances en distanciel (dclapier@proton.me).

• Le Client peut poser des questions avant la réservation pour s’assurer que la prestation correspond à ses besoins.

• Les séances peuvent être réalisées en présentiel (à Naucelle, Aveyron) ou à distance (téléphone ou visio-conférence), selon les modalités indiquées sur le site.

• Le Prestataire se réserve le droit de refuser une prestation si elle ne correspond pas à son champ de compétences ou si le Client présente des attentes incompatibles avec la nature des services proposés (ex. : demande de diagnostic médical).

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Article 4 : Tarifs et paiement

• Les tarifs des prestations sont indiqués sur les pages "Accueil et Tarifs" et "Descriptif des Séances" du site :

  • Séance en présentiel : La première séance : 80€ environ 2h.

  • Séance en présentiel : Les séances suivantes (séances de suivi) : 70€ environ 2h.

  • Séance en distanciel : Messages de vos guides : 45€ environ 1h.

  • Séance en distanciel : Harmonisation énergétique : 45€ environ 1h.

• Les tarifs sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Prestataire est une Entreprise Individuelle et non soumise à la TVA – article 293 B du CGI.

• Le paiement est exigible à la fin de chaque séance, selon les modalités convenues avec le Client (espèces ou chèques).

• Une facture peut être émise sur demande, conformément à l’article L441-9 du Code de commerce.

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Article 5 : Droit de rétractation

• Séances à distance : Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat (réservation) pour les séances à distance (téléphone ou visio-conférence). Pour exercer ce droit, le Client doit informer le Prestataire par email (dclapier@proton.me) ou courrier (41 avenue de Sauveterre de Rouergue, 12800 NAUCELLE) avant l’expiration du délai, en utilisant, si souhaité, le modèle de formulaire de rétractation disponible sur le site de la DGCCRF. Si la séance a déjà été réalisée à la demande expresse du Client avant la fin du délai de rétractation, le droit de rétractation ne s’applique plus (article L221-25 du Code de la consommation).

• Séances en présentiel : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations réalisées en présentiel, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation (prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation).

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Article 6 : Annulation et modification

• Par le Client : Toute annulation ou modification de rendez-vous doit être signalée au Prestataire au moins 48 heures avant la séance, par téléphone ou email. En cas d’annulation tardive (moins de 48 heures) ou de non-présentation, le Prestataire se réserve le droit de facturer 50 % du montant de la séance concernée, sauf cas de force majeure (ex. : maladie grave, décès).

• Par le Prestataire : Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de reporter une séance en cas de force majeure (ex. : maladie, urgence personnelle). Dans ce cas, le Client sera informé dans les plus brefs délais et pourra choisir entre un report ou un remboursement intégral de la séance annulée.

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Article 7 : Responsabilité

• Le Prestataire s’engage à fournir les prestations avec professionnalisme et bienveillance, dans le respect de son code éthique et déontologique.

• Les prestations proposées sont des accompagnements de bien-être et n’ont pas de visée médicale. Le Prestataire ne peut être tenu responsable des résultats ou des attentes du Client, notamment en cas d’absence d’amélioration ou de non-atteinte des objectifs personnels.

• Le Prestataire ne peut être tenu responsable des dommages indirects (ex. : perte de chance, préjudice moral) ou des dommages causés par une mauvaise utilisation des informations fournies lors des séances.

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Article 8 : Données personnelles
Les données personnelles du Client (nom, téléphone, email) sont collectées et traitées conformément à la Politique de confidentialité. Le Client dispose de droits sur ses données (accès, rectification, effacement, etc.), qu’il peut exercer en contactant le Prestataire.

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Article 9 : Force majeure
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par l’article 1218 du Code civil (ex. : catastrophe naturelle, pandémie, grève). En cas de force majeure prolongée (plus de 30 jours), le contrat pourra être résilié de plein droit, sans indemnité.

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Article 10 : Litiges et droit applicable
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Rodez, Aveyron, conformément au droit français. Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir à une médiation de la consommation en cas de litige. Le Prestataire propose le médiateur suivant : Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C), 14 rue Saint Jean, 75017 Paris, France. Site internet : https://www.cm2c.net. Le Client peut également saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

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Article 11 : Mise à jour des CGV
Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la réservation. Toute modification sera publiée sur le site et, le cas échéant, notifiée au Client.
Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025

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Article 12 : Contact
Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez contacter le Prestataire :

• Par email : dclapier@proton.me

• Par courrier : 41 avenue de Sauveterre de Rouergue, 12800 Naucelle, Aveyron, France

• Par téléphone : 0638176642